Depuis la décennie 1980, le secteur des fonds d’investissement joue un rôle particulièrement important au Luxembourg, et le Grand-Duché est devenu le deuxième pays de domicile des fonds d’investissement dans le monde. D’où le rôle essentiel, au sein du cabinet, de notre équipe Fonds d’investissement, qui possède une connaissance importante et une compréhension approfondie du secteur, du marché, ainsi que des acteurs concernés.
Notre équipe d’avocats est le reflet de l’approche internationale qui fait l’attractivité du Luxembourg. Ses membres parlent plusieurs langues et sont actifs au sein d’organisation luxembourgeoises telles que l’Association of the Luxembourg Fund Industry (ALFI) ou la Luxembourg Private Equity & Venture Capital Association (LPEA).
Structuration de fonds d’investissement
Nous assistons les initiateurs de fonds en les conseillant au sujet des produits les mieux adaptés au regard de leurs besoins, dans une perspective de régulation, fiscale et de droit corporate. Au fil des ans, la boîte à outils luxembourgeoise en matière de structuration de fonds s’est étoffée, et notre équipe a acquis une considérable expérience en matière de conseil quant aux produits les mieux adaptés. Parmi ceux-ci figurent des produits de fonds d’investissement alternatifs (FIA), tels que les Reserved Alternative Investment Fund (RAIF), les fonds d’investissement spécialisés (FIS), les sociétés d’investissement en capital à risque (SICAR) ou les sociétés de personnes non régulées (société en commandite simple (SCS)/société en commandite spéciale (SCSp)), mais aussi des produits de détail comme les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), les OPC Partie II ou les fonds européens d’investissement à long terme (ELTIF).
Notre équipe peut vous apporter une aide en relation avec n’importe quelle catégorie d’actifs, qu’il s’agisse de stratégies d’actifs liquides fréquentes avec les produits OPCVM, ou de catégories d’actifs alternatifs plus complexes telles que le capital-investissement, le capital risque, l’immobilier, les fonds spéculatifs ou les obligations privées.
Assistance en relation avec l’ensemble du cycle de vie du fonds et processus d’approbation par la Commission de surveillance du secteur financier (CSSF)
L’assistance que nous pouvons apporter recouvre l’ensemble du cycle de vie d’un fonds d’investissement, de la phase d’élaboration des documents du fonds à la liquidation du produit, en passant par la rédaction ou l’examen des divers contrats impliqués dans la création d’un fonds, et enfin sa constitution.
Nous possédons aussi une longue expérience des processus d’obtention d’accord de la CSSF, qui est l’autorité de régulation du Luxembourg. Nous pouvons vous accompagner tout au long de leur préparation (y compris avec des réunions en présentiel) et des discussions avec l’autorité de régulation au cours de la phase d’approbation. Vous pouvez bénéficier de la relation constructive avec la CSSF que nous avons établie au fil des ans.
Conseil aux gestionnaires de fonds de placement alternatifs (Alternative Investment Fund Manager, AIFM) et aux sociétés de gestion
Notre équipe Fonds d’investissement peut aussi intervenir en relation avec des projets ou des questions de régulation en liaison avec l’établissement ou la gestion d’AIFM ou de sociétés de gestion. Cette action englobe, par exemple, la totalité du processus de mise en place, les demandes de prorogation de licence ou le soutien apporté sur des questions quotidiennes relatives au respect de la nouvelle réglementation, la restructuration interne de la gestion, l’examen ou la mise à jour de politiques ou d’accords internes, ou encore les questions corporate et fiscales.
Vérifications préalables concernant les investisseurs
Dans l’hypothèse où un investisseur institutionnel envisagerait d’investir dans un fonds d’investissement luxembourgeois, nous pouvons aussi vous aider en liaison avec la due diligence concernant le produit pertinent. Notre équipe expérimentée de Fonds d’investissement peut mettre à votre disposition une analyse des questions de régulation, corporate et fiscales, ainsi que signaler les dispositions inhabituelles ou désavantageuses. Nous pouvons vous conseiller au sujet des pratiques actuelles du marché et de leurs ramifications, vous assister dans toute négociation et préparer des « side letters », en fonction de vos besoins.
Principaux contacts : Alex SCHMITT
