Notre activité englobe tous les aspects de l’optimisation fiscale, la structuration des transactions financières pour des résultats fiscaux optimisés et le suivi de la création de supports locaux d’entreprise ou de fonds, ainsi que d’instruments financiers, pour obtenir le résultat attendu au regard de la législation fiscale locale, des conventions fiscales bilatérales et des règles de l’Union européenne.
Nous employons ces connaissances au profit de groupes multinationaux, d’investisseurs institutionnels et privés, ainsi que de « high net worth individuals » (HNWI).
Nous possédons une expérience significative de la restructuration de groupes internationaux, et nous aidons les entreprises et les sociétés multinationales à gérer leurs charges et leurs risques fiscaux, en fournissant des conseils véritablement indépendants.
Nous prenons toujours en compte la cohérence économique de la structure par rapport aux prix de transfert, ainsi que la substance fonctionnelle locale, dans les pays concernés afin de déceler d’éventuelles vulnérabilités aux vérifications potentielles des autorités fiscales locales et étrangères, ainsi que pour offrir à nos clients des solutions effectives.
Les membres de notre équipe de fiscalistes ont une connaissance transverse des divers aspects juridiques et économiques liés à un large éventail d’investissements, qui permet une optimisation totale dans tous les domaines en relation notamment avec une restructuration dans le contexte d’une fusion-acquisition ou d’une opération de capital-investissement, mais aussi d’aider nos autres départements à traiter des problématiques comportant une dimension fiscale.
Fiscalité indirecte et TVA
Nous fournissons aux banques, aux OPC, aux investisseurs en capital-investissement et institutionnels des conseils spécialisés destinés à prendre en compte l’évolution constante de la jurisprudence et de la pratique administrative en matière de TVA dans le sillage des affaires BBL, Abbey National et GFKL, ainsi que les conséquences de l’assujettissement, ou non, à la TVA dans un contexte transfrontière.
Il convient aussi, en rédigeant des documents pour la plupart des opérations financières, d’avoir en permanence à l’esprit la question des droits d’enregistrement qui, au Luxembourg trouvent leur source dans un texte de 1796.
Notre équipe de fiscalistes assure une veille réglementaire, législative, jurisprudentielle (Cour de justice de l’UE et tribunaux nationaux), ainsi qu’en matière de taux. Elle conseille nos clients en relation avec des stratégies fiscales indirectes destinées à gérer l’incidence de ces taxes sur une société et représente les entreprises auprès des autorités en charge de la fiscalité indirecte.
Key contacts: Stéphane EBEL
