Notre équipe conseille en droit de l’immobilier, en droit de la construction et en droit de l’urbanisme.
Nous conseillons tous les acteurs du secteur de l’immobilier, et notamment : les propriétaires, les bailleurs, les preneurs, les fiduciaires, les agents immobiliers, les promoteurs, les entrepreneurs du bâtiment, les architectes et les techniciens, dans tous leurs projets, de A à Z, en matière de responsabilité (légale, contractuelle et civile), de rédaction de mandat, de contrats de société, de contrats de sous-traitance et de contrats de partenariat temporaire.
Nous conseillons les professionnels de l’immobilier et les non-professionnels dans toutes les situations, contractuelles et autres, ainsi que dans leurs rapports avec les administrations publiques. Nous défendons les intérêts de nos clients auprès de l’administration et des tribunaux du Luxembourg.
Dans le domaine de la construction, nous conseillons plus particulièrement dans le domaine du contentieux portant sur le chantier de construction, mais aussi en matière de responsabilité des constructeurs et des assureurs.
S’agissant du droit de l’immobilier, nous fournissons des conseils en liaison avec la rédaction et la négociation de baux (résidentiels, professionnels et d’entreprise), d’accords d’occupation, de sûretés et de garantie, de sous-location, de cession, de renouvellement, de résiliation, de détermination judiciaire des loyers, mais aussi d’expulsion et d’indemnités d’occupation. Nous fournissons aussi des conseils en contentieux en matière de recouvrement de loyers et de dépenses.
Enfin, notre équipe conseille aussi dans le domaine de l’urbanisme, en particulier dans le contexte de la création et de la modification de projets d’aménagement (établissement ou modification de plan d’aménagement particulier (PAP), modification de plan d’aménagement général, assistance en relation avec les demandes, aide à la gestion de projet, droit de l’environnement, etc.), de la demande de délivrance de permis de construire, des changements d’utilisation, ou d’établissements classés (commodo-incommodo). Nous intervenons régulièrement dans ce domaine devant les juridictions administratives et civiles.
Principaux contacts: Cédric BELLWALD
