Alain GROSJEAN
Practice Areas
- Contentieux et règlement des différends
- Droit du travail et droit social
- Technologie, médias et télécommunications (TMT), et propriété intellectuelle
- Protection de données
Carrière
Alain Grosjean est associé au sein du groupe règlement des différends de Bonn & Schmitt. Spécialiste des litiges internationaux, il s’est concentré, depuis plus de 20 ans, sur un large éventail de différends civils et commerciaux, ainsi que sur l’arbitrage. Il est spécialisé dans le contentieux corporate, les différends entre actionnaires, la responsabilité des administrateurs et des actionnaires, ainsi que le suivi d’actif.
En outre, Alain traite de l’ensemble des aspects traditionnels du droit du travail (comme les démissions individuelles, le travail temporaire, l’emploi transfrontière, les détachements internationaux, etc.), et de tous les types de différends susceptibles de survenir à cet égard. Son expertise englobe les affaires sensibles de licenciements collectifs.
Il assiste aussi des clients impliqués dans des litiges pénaux et civils internationaux à haute visibilité dans des affaires dont les enjeux se chiffrent en centaines de millions d’euros. Il coordonne les actions des divers cabinets d’avocats internationaux impliqués dans ces affaires transfrontières.
Alain est accrédité auprès du centre de médiation du Luxembourg. Il a l’habitude de tenter des négocations pré-contentieuses et réussi régulièrement à mettre fin à un litige au moyen de techniques de médiation. Alain est également spécialiste de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, du droit de l’information et de la communication, de la protection des données et du commerce électronique.
Alain est secrétaire général de l’Union internationale des avocats (UIA). Il a publié de nombreux articles dans le domaine de la protection des données. Il est actuellement président de la commission des droits incorporels de l’association du barreau du Luxembourg. Cet organe conseille le barreau luxembourgeois en relation avec des questions sensibles dans ce domaine, et notamment celle des règles en matière de protection des données dans l’exercice quotidien des professions juridiques. Il a aussi assisté la Commission nationale pour la protection des données dans des procédures formelles.
Alain reçoit régulièrement mandat de commenter des projets de loi luxembourgeois concernant des domaines juridiques très divers. Ses commentaires sont régulièrement publiés sur le site Internet du parlement luxembourgeois, dans le cadre des activités réglementaires.
Formation
2000 DESS Contentieux Communautaire (University of Nancy II, France; University of Strasbourg, France and University of Luxembourg)
1994 Maîtrise en Droit Privé (University of Bordeaux), France
Langues
Français, Anglais
Publications
Le statut des femmes et l’état de droit. Ouvrage sous la direction d’Alain Grosjean. Collection de l’Union Internationale des Avocats. Bruylant, 2018
Enjeux européens et mondiaux de la protection des données personnelles. Ouvrage sous la direction d’Alain Grosjean. Collection : Création Information Communication. Larcier, 2015
Le profilage : un défi pour la protection des données à caractère personnel. In Enjeux européens et mondiaux de la protection des données personnelles. Bruxelles : Larcier. 2015, p. 277-314
La protection des données personnelles et les services financiers à l’aube d’une nouvelle réglementation européenne. In ALJB (éd.) Droit bancaire et financier au Luxembourg. Volume 3. Luxembourg : Anthemis-Larcier. 2014, p. 1749-1808
La surveillance des salariés sur le lieu du travail et les nouvelles technologies de l’information au Grand-Duché du Luxembourg. Journal des tribunaux, 2012, n° 21, p. 69-76
E-discovery procedures in the U.S. and data protection in European Union, UIA, 2012
La fiabilité des différentes signatures électroniques et le modèle luxembourgeois d’infrastructure à clé publique. Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, 2008, n° 111, p. 5-48